Mentions légales

 

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L’Art et la Matière les présentes mentions légales.

 

1. Éditeur du site

 

Nom du site : L’Art et la Matière

 

Activité : Vente en ligne de créations artisanales / manuelles

 

Responsable de la publication : L’Art et la matière

 

Statut juridique : Auto-entrepreneur

 

Adresse du siège social : 12 Rue De L’Eglise 90350 Évette-Salbert FRANCE

 

Email : contact@l-art-et-la-matiere.com

 

Numéro SIRET : 93280606000012

 

2. Hébergement

 

Le site est hébergé par :

 

IONOS

 

Raison sociale : IONOS SE

 

Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

 

Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11

 

Site web : www.ionos.fr

 

3. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur le site L’Art et la Matière (textes, images, photographies, créations, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

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📧 contact@l-art-et-la-matiere.com

 

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7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.